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Conditions generales de vente

Toute commande entraîne automatiquement adhésion entière et sans réserve à nos conditions générales de vente ci-dessous mentionnées. Toute commande exécutée par nous sera considérée comme conforme à ces conditions.

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Nos expéditions sont départ usine.

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire et ce, quels que soient le mode de transport et les conditions de livraison. Le transporteur est choisi par nos soins. Notre responsabilité se trouve dégagée dès la sortie de nos magasins, les transporteurs étant les seuls responsables des dommages que les marchandises pourraient subir en cours de route. Le vendeur reste propriétaire des marchandises livrées à l’acheteur jusqu’au moment de leur encaissement. En cas de livraisons partielles et lorsque celles-ci font l’objet de paiements séparés, les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu’au moment du paiement intégral de la totalité de la commande.

Toute réclamation concernant manquants et avaries ou tous autres cas, doit se faire pour être valable, par lettre recommandée dan un délai maximum de huit jours de réception. Aucun retour de marchandises, quels qu’en soient les motifs, ne peut s’effectuer  sans notre consentement écu. Les frais de retour sont toujours à charge du client.

En cas de retard de livraison, notre responsabilité ne sera nullement engagée et nous réservons le droit d’effectuer des livraisons partielles des articles commandés. Le client ne pourra en aucun cas prétexter de ce retard pour refuser sa commande à moins que le bon de commande  ne porte explicitement une clause indiquant une date limite de livraison.

La livraison d’une commande peut être refusée à un client ou suspendue si nous estimons que le compte débiteur du dit client est déjà trop élevé. 

Le client s’engage formellement à respecter et ce sans aucune dérogation, les prix de vente imposés indiqués sur nos factures.

Les conventions sont convenues à Gand/Belgique. Le droit applicable est le droit belge.

En cas de contestation, les tribunaux de Gand sont seuls compétents.

Susmentionné est sous toutes réserves de modifications